1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.belasmagie.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Proprietaire du site
Société « Belasmagic »
TVA Intra-communautaire : N/C
Conception du site : KCP WEB DESIGN
Administration du site : KCP WEB DESIGN
RESPONSABLE PUBLICATION : Société « Belasmagic »
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale, qui donne pour instructions au webmaster d’effectuer des mises à jour sur le site internet www.belasmagie.fr. Cette personne, physique ou morale, est exclusivement responsable du contenu présent, à sa demande, sur le site internet www.belasmagie.fr.
Aussi, elle devra veiller à détenir les autorisations quant à l’utilisation, la publication, de marques, labels visibles, logos, et toute représentation graphique, vidéo ou sonore ne lui appartenant pas, ainsi qu’ aux droits à l’image des personnes, mineures, majeures, et lieux privés, qui pourraient être vus dans une vidéo ou une image, une photo, un dessin, sur le site internet www.belasmagie.fr.
HEBERGEUR : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.belasmagie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.belasmagie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.belasmagie.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.belasmagie.fr est mis à jour régulièrement par le Webmaster de KCPVIDEO, à la demande du responsable de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.belasmagie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, dans le respect de l’intégrité morale des personnes.
Le responsable de publication s’efforce de fournir sur le site www.belasmagie.fr des informations aussi précises que possible, pouvant évoluer en termes de prix, de caractéristiques techniques ou autre. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’utilisateur du site internet www.belasmagie.fr est invité à contacter directement le responsable de publication pour lui signaler une anomalie, une information erronée, ou plus généralement, une demande concernant un produit, une prestation, ou tout autre question à laquelle le site internet www.belasmagie.fr ne saurait donner une réponse satisfaisante.
4. Modification des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la DILA en justifiant de votre identité.
